CORIOLIS COMPOSITES, Société par Actions Simplifiée
Numéro de dépôt :
3072419
Date de dépôt :
21/12/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/12/2020
Présentation de la marque CORIOLIS COMPOSITES
Déposée le 21 décembre 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CORIOLIS COMPOSITES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « CORIOLIS COMPOSITES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-04 du 26 janvier 2001.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CORIOLIS COMPOSITES domicilié(e) 8 Cours Général Giraud - 69001 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 029 617 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.
La marque CORIOLIS COMPOSITES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3072419.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CORIOLIS COMPOSITES, Société par Actions Simplifiée - 8 Cours Général Giraud - 69001 - LYON - France - SIREN 434029617
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-13
Inscription le 24 juillet 2002 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°350963 - Publication au BOPI 2002-07-24
Publication - Publication le 26 janv. 2001 au BOPI 2001-04
Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2010 n°2451659 - Publication le 12 nov. 2010 au BOPI 2010-09-27
Inscription le 16 novembre 2010 - Changement de nature juridique n°535621 - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-11-16
Inscription le 12 février 2019 - Transmission totale de propriété n°748800 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12
Véhicules de transport par terre, air, mer ou eau, leurs éléments constitutifs à savoir : carrosserie et éléments de carrosserie ; bateaux et leurs éléments constitutifs, à savoir : éléments de carrosserie, coques de voiliers, poutres et espars ; châssis, carrosseries de véhicules ; chars à voile, appareils de locomotion par air dits : Ultra légers motorisés (U.L.M.) . Traitement de matériaux ; transformation de matières plastiques. Mise au point de méthodes et d'outils pour la fabrication de produits industriels par application, adaptation et développement de la technologie de l'enroulement filamentaire et/ou de la dépose de fibres continues et discontinues. Services de conception, de réalisation (élaboration) et tests de prototypes. Programmation de matériels informatiques permettant le fonctionnement des systèmes de fabrication mis au point. Transfert des technologies ainsi élaborées et concession des licences de brevets et savoir-faire correspondants. Conception de plans de bateaux. Services d'architecture navale.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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